Mentions légales

• EUROPA ORGANISATION SA au capital de 40 000 €
• RCS Toulouse B 342 066 727
• Siège social : 19, allées Jean Jaurès BP 61508 (31015 TOULOUSE Cedex 06)
• Directeur de Publication : Marc DONCIEUX
• Site hébergé par : FULLSAVE - 26 rue de Gironis - 31100 Toulouse
• Webmaster : webmaster@europa-organisation.com
• Garantie financière [HSBC]- 64 rue de Metz 31000 Toulouse
• Assurance responsabilité civile professionnelle [AGF 3 rue Dessoles 32000 Auch]

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web [http://www.europa-organisation.com] sont de l’utilisation exclusive d'Europa Organisation. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse d'Europa Organisation, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d'Europa Organisation. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d'Europa Organisation. Pour cela merci d’adresser un mail à europa@europa-organisation.com.

Informatique et libertés

Le site www.europa-organisation.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (n° 886578). Les informations nominatives communiquées à la société par les utilisateurs du site par l'intermédiaire des demandes d’informations, des formulaires ou des questionnaires mis en ligne et renseignés par les utilisateurs sont obligatoires (sauf mentions facultatives spécifiées) pour le traitement de ces demandes d’informations, de ces formulaires ou de ces questionnaires. Elles sont destinées à la société ou à ses sous-traitants pour des besoins de gestion. En communiquant ces informations, les utilisateurs acceptent que la société leur adresse des informations soit par courrier, soit par e-mail, soit par téléphone. Les partenaires commerciaux de la société pourront en faire de même sauf refus express par les utilisateurs en cochant l’onglet correspondant. Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu’il en fasse la demande auprès de la société. Chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour l'exercer, l’utilisateur peut s’adresser à EUROPA ORGANISATION en écrivant à son webmaster à l’adresse suivante :

EUROPA ORGANISATION 19, allées Jean Jaurès BP 61508 31015 TOULOUSE Cedex 06

> ou en lui adressant un email à webmaster@europa-organisation.com.